TÉLÉCHARGER BORDEREAU DE DECLARATION DES SALAIRES CNSS

S’enregistrer comme commerçant individuel S’enregistrer comme commerçant individuel pour un burkinabé S’enregistrer comme commerçant individuel pour un étranger Créer une société locale Créer une société locale détenue majoritairement par des étrangers Créer une société détenue majoritairement par des Burkinabés Créer une succursale d’une société étrangère. Commentaires sur les conditions. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Bénéficier des avantages liés à l’investissement Obtenir l’agrément au code des investissement pour une industrie Obtenir l’agrément au code des investissement pour une société de prestation de services Bénéficier des avantages liés à l’exploitation Obtenir l’arrêté de constatation de démarrage des activités. Obtenir un fonds de roulement. Nous vous fournissons uniquement un descriptif détaillé de chaque notice et la possibilité de les télécharger gratuitement.

Nom: bordereau de declaration des salaires cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 32.46 MBytes

Les employeurs sont tenu par conséquent de: Ne pas omettre de joindre les attestations individuelles de retenue. Dépôt des déclarations Paiement du montant des cotisations sociales Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Salut tout le monde Je ne connaissais pas ce site mais je le trouve formidable. Liste des étapes Nombre total d’étapes:

Nous vous fournissons uniquement un descriptif détaillé de chaque notice et la possibilité de les télécharger gratuitement.

  TÉLÉCHARGER AKHLOU BRICK PARADISE ABORDER

bordereau de declaration des salaires cnss

Ces notices gratuites pourront aussi bien être des notices d’électroménager ou des fichiers PDF aussi variés que les composants Samsung ou l’utilisation de moteur diesel. Le 19 Mars 2 pages. La forme actuelle de la Caisse Nationale de https: Donnez votre avis sur ce fichier PDF Rentrez votre texte. Imprimer la procédure entière.

Aperçu et impression

Création d’entreprise Protection sociale Impôts Financement des entreprises Immobilier Investissement Commerce transfrontalier Licences d’affaires Simplification.

Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Bordereau de déclaration des salariés entrants. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les bodrereau.

Acceuil Notices gratuites bordereau cnss de declaration salaire bordereau cnss de declaration salaire. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

CNSS – Cotisations | OJRA BLOG

Commentaires sur les bases légales. S accompagnée trimestriellement d’un bordereau nominatif sur un imprimé. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Obtenir un fonds de roulement.

Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé. Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration brodereau les paiements des cotisations sociales. Commentaires sur les résultats. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Bordereau nominatif des travailleurs salariés.

  TÉLÉCHARGER LOUBNA WAKHA GALOLI

Fonctionnement de la caisse CIMR: Nous ne stockons aucun fichier PDF sur nos serveurs. Commentaires sur les contacts.

Télédéclaration CNSS – Fonctionalités

Le télé-règlement, moyen de règlement électronique qui vous permet de payer vos cotisations via internet. You must be logged in to post a comment.

Commentaires sur les conditions. Les employeurs sont tenu par conséquent de:. S’enregistrer comme commerçant individuel S’enregistrer comme commerçant individuel pour un burkinabé S’enregistrer comme commerçant individuel pour borderequ étranger Créer une société locale Créer une société locale détenue majoritairement par des étrangers Créer une société détenue majoritairement par des Burkinabés Créer une succursale d’une société étrangère.

Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi.

bordereau de declaration des salaires cnss

Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Cette cotisation est à payer en même temps que les bordedeau CNSS, sur un bordereau de paiement séparé.

Accueil Procédures Qui sommes-nous? Telecharger bordereau de declaration des salaires cnss Download telecharger bordereau de declaration des salaires cnss.